1. Éditeur
Le Site www.anatomical-dental-cleaning.fr est édité par ANATOMICAL DENTAL CLEANING, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 000€, immatriculée sous le numéro B° 892 930 546 au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE, dont le siège social est situé au 39, Coteaux de Marrast, 31650 Lauzerville et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire : FR74892930546.
Contact : anatomical@orange.fr / 05 61 39 17 04
La société est représentée par son Président, M. JACOB Philippe.
Le directeur de la publication du site web est Monsieur JACOB Philippe, en qualité de Président de la SAS ANATOMICAL DENTAL CLEANING.
2. Création du Site
Le Site a été réalisé par Multimed Solutions, SARL au capital de : 7700,00 € inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le n° B 441 619 061 dont le siège social est situé au 12 Avenue Charles de Gaulle 31130 BALMA.
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par OVH, SASU au capital de 10.174.560,00 € inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le n° 424 671 419 dont le siège social est situé 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX, qui a pour numéro de téléphone 05 22 26 00 86 et est accessible à www.ovh.com.
3.1 Prestataires extérieurs :
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant la structure du Site, son contenu (textes, images, vidéos, sons, …) constitue la propriété exclusive de la SAS ANATOMICAL DENTAL CLEANING.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la SAS ANATOMICAL DENTAL CLEANING est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
5. Crédits
L’ensemble des éléments (logotypes, photographies, illustrations, sons, vidéos, textes…) du présent site Internet appartient au responsable de l’entreprise, ses partenaires ou fournisseurs.
Si le devis le prévoit, les crédits photos sont Multimed Solutions et /ou Fotolia et / ou 123rf et / ou Unsplash.
6. Responsabilités
Le créateur du présent site Internet ainsi que ses partenaires ou fournisseurs ne pourront être tenus responsables d’intrusion, piratage, infection ou conséquence d’utilisation du présent site Internet.
7. Informatique et libertés
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L’internaute peut s’y opposer en contactant la société éditrice du site Internet ici. Les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.
8. Collecte des données
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Quand vous nous contactez à l’aide d’un de nos formulaires.
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Les données marquées par un astérisque, ou la mention “(obligatoire)”, dans le formulaire de contact doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, nous serions dans l’incapacité d’apporter une réponse à votre demande. Notre site est sécurisé en “https” afin d’assurer la protection des données échangées.
9. Usage & Durée de conservation des données
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Ces données seront conservées pendant une durée de 1 an à compter de leur création. Cette durée est déterminée à des fins de communication et d’archive.
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